Poulain

Procédure pour identifier un poulain

Je souhaite identifier mon poulain ou mon ânon.

1. Une identification correcte
2. Dans quel délai mon poulain doit-il être identifié ?
3. Exclusion de la consommation humaine ou non ?
4. Procédures d’dentification

1. Une identification correcte (3 éléments)

Tout équidé (cheval, âne, poney et zèbre, …) résidant en Belgique est correctement identifié si et seulement si:

il dispose d’un passeport conforme au normes européennes (comprenant la section relative à l’administration de médicaments vétérinaires),
il dispose d’un microchip, répondant aux normes ISO 11784 et 11785, a été implanté du côté gauche de l’encolure,
il a été encodé dans la banque de données centrale HorseID.

Il NE suffit PAS que votre équidé soit muni d’un microchip et dispose d’un passeport! Les données de l’équidé doivent également être enregistrées dans la base de données centrale HorseID, gérée par la Confédération Belge du Cheval (CBC).

2. Dans quel délai mon poulain doit-il être identifié ?

L’enregistrement d’un poulain doit avoir lieu dans les 6 mois après la naissance et l’identification d’un poulain doit être réalisée dans l’année de sa naissance, soit dans les 12 mois suivant la date de naissance. Le passeport doit également délivré dans les 12 mois.

Exemple : Un poulain né le 15 avril 2023 a le temps jusqu’au 15 avril 2024 (délivrance du passeport incluse). Un poulain né le 10 septembre 2023 doit donc être identifié et enregistré avant le 10 septembre 2024 (délivrance du passeport incluse).

Si ce délai est dépassé, l’équidé sera définitivement exclu de l’abattage pour la consommation humaine.

3. Exclusion de la consommation humaine ou non ?

Suite au RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2021/963 DE LA COMMISSION du 10 juin 2021 portant modalités d’application des règlements (UE) 2016/429, (UE) 2016/1012 et (UE) 2019/6 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’identification et l’enregistrement des équidés et établissant des modèles de document d’identification de ces animaux, tout équidé à identifier sera maintenu dans la chaîne alimentaire (sous réserve du respect des délais). L’exclusion définitive de la chaîne alimentaire devra faire l’objet d’une démarche ultérieure par le vétérinaire traitant (via www.horseid.be).

L’exclusion de la chaîne alimentaire doit être enregistrée dans HorseID et clairement mentionnée dans le passeport de l’équidé par le vétérinaire.

L’exclusion de la chaîne alimentaire est définitive et irréversible. Elle est la conséquence de l’administration d’un traitement médicamenteux non autorisé pour les animaux producteurs de denrées alimentaires !

Tout traitement comprenant des substances reprises dans une liste de « médicaments indispensables » , n’étant pas prévues dans l’Ordonnance 2377/90/UE, devra être mentionné par le vétérinaire dans le passeport sous la rubrique « traitements médicamenteux » et impliquera un temps d’attente minimal de 6 mois avant l’abattage.

Au moyen de l’identification, de l’encodage et du contrôle possible via le microchip, la sécurité alimentaire sera garantie pour le consommateur. En cas d’erreur, le système permet de désigner incontestablement le responsable.

D’autres règles valent pour les équidés importés afin d’être abattus sur notre territoire. Ces équidés ne peuvent être abattus que s’ils sont accompagnés d’un certificat sanitaire d’abattage.

4. Procédures d’identification

2 procédures d’identification s’offrent à vous :

IDENTIFICATION « ONLINE » : plus rapide, plus facile et moins chère,
via www.horseid.be.

IDENTIFICATION « PAPIER » : manuelle, prend du temps et plus chère.

Chacune des procédures compte 5 étapes importantes :

1. Le détenteur introduit une « demande d’identification » (électronique ou papier) et mentionne le vétérinaire identificateur (nom et/ou N° ordre) qui effectuera l’identification de l’équidé.
2. Le détenteur effectue le paiement en ligne (paiement en ligne sécurisé – OGONE) s’il utilise la procédure online.
  S’il choisit la procédure « papier », la facture est envoyée par voie postale.
3. Seulement après que le paiement a été effectivement reçu et que la demande a été validée par HorseID, le dossier d’identification est délivré digitalement au vétérinaire choisi. Le détenteur doit ensuite prendre contact avec le vétérinaire identificateur concerné.
4. L’identificateur agréé procède à l’identification de l’équidé et renvoie le dossier digitalement à HorseID.
5. Après vérification et validation de l’identification, le statut du dossier est mis comme Définitif et une « confirmation d’encodage de l’équidé en banque de données centrale » (par email ou par voie postale selon la procédure choisie) et un passeport conforme à l’UE (si d’application) sont délivrés.

Identification des poulains – 4 types :